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Auteur/autrice : Joelle Dupont

Cet auteur a écrit 317 articles

Convocation du conseil municipal du 05 septembre 2024

Continuer la lectureConvocation du conseil municipal du 05 septembre 2024

Rapport d’analyse d’eau du 03 juillet 2024

Continuer la lectureRapport d’analyse d’eau du 03 juillet 2024

Congés estivaux 2024

Continuer la lectureCongés estivaux 2024

Consultation du public – demande d’enregistrement ICPE – SARL DESSET TP – Affichage de l’avis par les communes situées dans le rayon de 1 km

Continuer la lectureConsultation du public – demande d’enregistrement ICPE – SARL DESSET TP – Affichage de l’avis par les communes situées dans le rayon de 1 km

Élection des membres de la chambre d’agriculture

Les imprimés de demande d'inscription pour : - les électeurs individuels, - les groupements d'électeurs seront prochainement disponibles en ligne sur le site internet de la préfecture : www.haute-saone.gouv.fr, onglet…

Continuer la lectureÉlection des membres de la chambre d’agriculture

Mise à disposition du public, pour recueil d’avis, des deux procédures de modification du SRADDET en cours

Mise à disposition du public, pour recueil d’avis, des deux procédures de modification du SRADDET en cours, à savoir : La modification n°1 portant sur l’artificialisation des sols,…

Continuer la lectureMise à disposition du public, pour recueil d’avis, des deux procédures de modification du SRADDET en cours

Arrêté portant interdiction de la vente de carburants en récipients transportables et de pétards, feux d’artifice et articles pyrotechniques sur la voie publique

Continuer la lectureArrêté portant interdiction de la vente de carburants en récipients transportables et de pétards, feux d’artifice et articles pyrotechniques sur la voie publique

Notes d’info du 05 juillet 2024

Continuer la lectureNotes d’info du 05 juillet 2024

Dispositifs d’indemnisation dans le cas de catastrophes naturelles : dossier à déposer en mairie avant le 1er août 2024

Continuer la lectureDispositifs d’indemnisation dans le cas de catastrophes naturelles : dossier à déposer en mairie avant le 1er août 2024

Arrêté du 18 juin 2024 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle pour l’année 2023

Continuer la lectureArrêté du 18 juin 2024 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle pour l’année 2023
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