Le décret classant notre commune en catastrophe naturelle a été publié. Pour les résidents désirant faire des déclarations suites aux fissures provoquéees par la sécheresse, vous devez impérativement prendre contact avec votre assurance sous 10 jours (à compter de la date de publication du décret) Consultez le décret en ligne à cette adresse : […]
Lire la suite...Consultez : l’avis aux contribuables concernant les dégrèvements d’impôts directes pertes de récoltes causées par la sécheresse 2019; l’arrêté DDT25-ERNF- 2019-10-17-001 portant description spécifiques à déclaration, en application de l’article L214-3 du code de l’environnement, relatif à la restructuration du système d’assainissement du bassin versant de l’Ognon du SIAC (agglomération d’assainissement de Geneuille) Dossier n°25-2018-00056.
Lire la suite...Téléchargez le compte rendu du Conseil Municipal du 9 octobre 2019 (mise à jour le 18/11/2019 suite rectifications)
Lire la suite...Consultez le règlement intérieur du cimetière de Bussières au format PDF
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