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Bussières, une commune à vivre

Située à la limite du Doubs et de la Haute-Saône, Bussières c'est un cadre de vie de qualité !

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Réglementation de la pêche pour 2021

Arrêté préfectoral 391 instituant des réserves temporaires de pêche pour l’année 2021 Arrêté 392 relatif à l’exercice de la pêche en eau douce dans le département de la Haute-Saône Extrait de l’arrêté DDT 392 : parcours de pêche spécifiques Extrait de l’arrêté DDT 392 : exercice de la pêche en eau douce dans le département […]

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Eau potable : résultats d’analyse du 07 Décembre 2020

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Conseil municipal du 17 décembre 2020

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Ordre du jour du conseil municipal du 17 décembre 2020

Le conseil municipal se réunira le 17 décembre 2020 à la salle de convivialité, à 20h30. La séance se tiendra à huis clos en raison du contexte sanitaire lié à la COVID-19. Ordre du jour : Approbation du PV du 26 novembre 2020 Transfert de pouvoirs de police spéciale à la Présidente de la CCPR […]

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Conseil municipal du 26 novembre 2020

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Arrêté préfectoral, réglementation des interventions sur les installations de protection des cultures agricoles contre les espèces gibier

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Report du Conseil municipal au 26 Novembre 2020

Le conseil municipal initialement prévu le 19 Novembre 2020 a été reporté au 26 Novembre 2020 en raison de suspicion de COVID. L’ordre du jour est inchangé. Le Conseil se tiendra à la salle de convivialité, à huis-clos en raison du contexte sanitaire. Rappel de l’ordre du jour : Approbation du PV du 22 octobre […]

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Ordre du jour du conseil municipal du 19 novembre 2020

Le conseil municipal se réunira le 19 novembre 2020 à la salle de convivialité. La séance se tiendra à huis clos en raison du contexte sanitaire lié à la COVID-19. Ordre du jour : Approbation du PV du 22 octobre 2020 Renouvellement convention contrat assurance statutaire SOFAXIS (délib) Renouvellement convention Médecine du travail avec Centre […]

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