Skip to content
vue
Mairie de Bussières
  • Accueil
  • Commune
    • Présentation
    • Conseil Municipal
    • Communauté de Communes
    • Urbanisme (PLUi)
  • Biodiversité
  • Thèmes
    • Conseils Municipaux
    • Note d’information numérique
    • Urbanisme
    • Eau et Assainissement
    • Travaux, Voirie, Réseaux
    • Bois et environnement
    • Finances
    • Appels d’Offres
    • Vie associative
    • Patrimoine
    • Scolarité
    • Aides sociales
    • Etat-Civil
    • Cimetière
  • Salle de convivialité
  • Contact
    • Mentions légales et politique de confidentialité
    • Nos supports d’information numérique
    • Politique de cookies (EU)
  • Inscription aux informations
    • Les différents moyens d’information
    • Formulaire d’inscription à la newsletter
    • S’inscrire aux SMS d’informations urgentes
  • Toggle website search
Menu Fermer

Urbanisme

Mise à disposition du public, pour recueil d’avis, des deux procédures de modification du SRADDET en cours

Mise à disposition du public, pour recueil d’avis, des deux procédures de modification du SRADDET en cours, à savoir : La modification n°1 portant sur l’artificialisation des sols,…

Continuer la lectureMise à disposition du public, pour recueil d’avis, des deux procédures de modification du SRADDET en cours

Institution du droit de préemption urbain suite à l’approbation du PLUi et délégation aux maires des communes

Continuer la lectureInstitution du droit de préemption urbain suite à l’approbation du PLUi et délégation aux maires des communes

approbation du PLUi de la CC du Pays Riolais

Continuer la lectureapprobation du PLUi de la CC du Pays Riolais

Approbation du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal par la CCPR

Continuer la lectureApprobation du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal par la CCPR

Réunion PLUI – Voray

Réunion publique d'informations sur le PLUI à VORAY - Salle communale - 20h

Continuer la lectureRéunion PLUI – Voray

Passage du géomètre du Cadastre

Le géomètre du cadastre, M. Marc Franceschini, procédera à des relevés du 3 au 14 septembre 2018. Il est possible que le géomètre pénètre dans les propriétés privées…

Continuer la lecturePassage du géomètre du Cadastre

PLUI : Réunions publiques

Dans le cadre de l’élaboration du futur PLUI, la communauté de commune vous invite à deux réunions d’informations pour la présentation du diagnostic. (suite…)

Continuer la lecturePLUI : Réunions publiques

Avis de passage – géomètre du cadastre

Le géomètre du cadastre effectuera des travaux de relevés sur le territoire de la commune afin de mettre à jour le plan cadastral. Période d'intervention : du 8…

Continuer la lectureAvis de passage – géomètre du cadastre

Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Bussières

Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Bussières est désormais disponible en version scannée PDF.   Téléchargez le PLU au format PDF Téléchargez la carte du PLU au format PDF (29Mo),…

Continuer la lecturePlan Local d’Urbanisme (PLU) de Bussières

Mairie de Bussières, 19 rue de l'église, F-70190 Bussières - Tél./Fax (0)3 81 57 77 84
mairiebussieres70 [at] orange.fr - Permanences : Lundi 16h30-18h30, Jeudi 16h30-18H30 - Mentions légales

Fermer le menu
Gérer le consentement
Pour offrir les meilleures expériences, nous utilisons des technologies telles que les cookies pour stocker et/ou accéder aux informations des appareils. Le fait de consentir à ces technologies nous permettra de traiter des données telles que le comportement de navigation ou les ID uniques sur ce site. Le fait de ne pas consentir ou de retirer son consentement peut avoir un effet négatif sur certaines caractéristiques et fonctions.
Fonctionnel Toujours activé
L’accès ou le stockage technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’utilisateur.
Statistiques
Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
L’accès ou le stockage technique est nécessaire pour créer des profils d’internautes afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.
Gérer les options Gérer les services Gérer {vendor_count} fournisseurs En savoir plus sur ces finalités
Voir les préférences
{title} {title} {title}