Skip to content
vue
Mairie de Bussières
  • Accueil
  • Commune
    • Présentation
    • Conseil Municipal
    • Communauté de Communes
    • Urbanisme (PLUi)
  • Biodiversité
  • Thèmes
    • Conseils Municipaux
    • Note d’information numérique
    • Urbanisme
    • Eau et Assainissement
    • Travaux, Voirie, Réseaux
    • Bois et environnement
    • Finances
    • Appels d’Offres
    • Vie associative
    • Patrimoine
    • Scolarité
    • Aides sociales
    • Etat-Civil
    • Cimetière
  • Salle de convivialité
  • Contact
    • Mentions légales et politique de confidentialité
    • Nos supports d’information numérique
    • Politique de cookies (EU)
  • Inscription aux informations
    • Les différents moyens d’information
    • Formulaire d’inscription à la newsletter
    • S’inscrire aux SMS d’informations urgentes
  • Toggle website search
Menu Fermer

Bois et environnement

VENTE DE BOIS DE CHAUFFAGE

Continuer la lectureVENTE DE BOIS DE CHAUFFAGE

Bulletin d’inscription affouage 2024/2025

Continuer la lectureBulletin d’inscription affouage 2024/2025

Arrêté abrogeant l’arrêté n°70-2023-06-30-00014 du 30 juin 2023

Continuer la lectureArrêté abrogeant l’arrêté n°70-2023-06-30-00014 du 30 juin 2023

Inscription affouage 2023 – 2024

Continuer la lectureInscription affouage 2023 – 2024

Communiqué de presse arrêté cadre prévention contre les risques d’incendies des forêts et des espaces naturels sur la Haute-Saône

Continuer la lectureCommuniqué de presse arrêté cadre prévention contre les risques d’incendies des forêts et des espaces naturels sur la Haute-Saône

Arrêté cadre prévention contre les risques d’incendies des forêts et des espaces naturels sur la Haute-Saône

Continuer la lectureArrêté cadre prévention contre les risques d’incendies des forêts et des espaces naturels sur la Haute-Saône

Réglementation de la pêche pour 2021

Arrêté préfectoral 391 instituant des réserves temporaires de pêche pour l'année 2021 Arrêté 392 relatif à l'exercice de la pêche en eau douce dans le département de la…

Continuer la lectureRéglementation de la pêche pour 2021

Arrêté préfectoral, réglementation des interventions sur les installations de protection des cultures agricoles contre les espèces gibier

Continuer la lectureArrêté préfectoral, réglementation des interventions sur les installations de protection des cultures agricoles contre les espèces gibier

Modification Arrêté préfectoral autorisant la régulation de l’Ouette d’Egypte

Retrouvez l'arrêté préfectoral signé du 16 septembre 2020 avec la liste des tireurs autorisés en Annexe.

Continuer la lectureModification Arrêté préfectoral autorisant la régulation de l’Ouette d’Egypte

Arrêté Ministériel de reconnaissance de calamité agricole (été 2019)

Retrouvez l'arrêté du ministère de l'agriculture et de l'alimentation daté du 9 juillet 2020 pour les dommages dus aux températures élevées du 15 au 30 juin et du…

Continuer la lectureArrêté Ministériel de reconnaissance de calamité agricole (été 2019)
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • Aller à la page suivante

Mairie de Bussières, 19 rue de l'église, F-70190 Bussières - Tél./Fax (0)3 81 57 77 84
mairiebussieres70 [at] orange.fr - Permanences : Lundi 16h30-18h30, Jeudi 16h30-18H30 - Mentions légales

Fermer le menu
Gérer le consentement
Pour offrir les meilleures expériences, nous utilisons des technologies telles que les cookies pour stocker et/ou accéder aux informations des appareils. Le fait de consentir à ces technologies nous permettra de traiter des données telles que le comportement de navigation ou les ID uniques sur ce site. Le fait de ne pas consentir ou de retirer son consentement peut avoir un effet négatif sur certaines caractéristiques et fonctions.
Fonctionnel Toujours activé
L’accès ou le stockage technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’utilisateur.
Statistiques
Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
L’accès ou le stockage technique est nécessaire pour créer des profils d’internautes afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.
Gérer les options Gérer les services Gérer {vendor_count} fournisseurs En savoir plus sur ces finalités
Voir les préférences
{title} {title} {title}